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Marques déposées par la société C.A.V.E
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MOD'ALU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'ALU
C.A.V.E.

Numéro de dépôt :
93486973
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque MOD'ALU

Déposée le 4 octobre 1993 par la société C.A.V.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « MOD'ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société C.A.V.E domicilié(e) 8 RUE DU PRE-BREDA, BP 122 - ZI MARDEUIL, 51204 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE - France.

La marque MOD'ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'ALU est expirée depuis le 4 octobre 2003.


C.A.V.E. - 8 RUE DU PRE-BREDA, BP 122 - ZI MARDEUIL, 51204 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 775611890


CAVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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