Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOMIX
C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867)

Numéro de dépôt :
1704036
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
01/10/2000

Présentation de la marque PHYTOMIX

Déposée le 1 octobre 1990 par C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PHYTOMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867), domicilié(e) 8, rue du Pré-Bréda B.P. 122 Z.I. Mardeuil, 51204 Epernay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY BROGGINI: PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - France.

La marque PHYTOMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOMIX est expirée depuis le 1 octobre 2000.

C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867 a également déposé les autres marques suivantes : BULLE CAVE , CARTOUCHES SECURIT S.B.P.C.


C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867) - 8, rue du Pré-Bréda B.P. 122 Z.I. Mardeuil, 51204 Epernay - France


JACKY BROGGINI: PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Ensemble de compatibilités physiques des produits phytosanitaires contenus dans une malette