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Marques déposées par C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867
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CARTOUCHES SECURIT S.B.P.C.
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARTOUCHES SECURIT S.B.P.C.
C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867)

Numéro de dépôt :
1632867
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
EPERNAY
CARTOUCHES SECURIT S.B.P.C. de C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867

Présentation de la marque CARTOUCHES SECURIT S.B.P.C.

Déposée le 5 décembre 1990 par C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CARTOUCHES SECURIT S.B.P.C. »

Le déposant est C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867), domicilié(e) 8, rue du Pré-Bréda Z.I. Mardeuil, 51204 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY BROGGINI, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867 a également déposé les autres marques suivantes : BULLE CAVE , PHYTOMIX


C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867) - 8, rue du Pré-Bréda Z.I. Mardeuil, 51204 EPERNAY - France


JACKY BROGGINI, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - France


Inscription le 16 janvier 1995 - RENONCIATION TOTALE n°180362 - Publication au BOPI 1995-01-16

Obturateur en matière plastique, utilisé pour le bouchage de tous les vins et toutes autres boissons faisant l'objet d'une seconde fermentation en bouteille, pour les rendre effervescents