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Marques déposées par C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867
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BULLE CAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE CAVE
C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867)

Numéro de dépôt :
1699276
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
23/10/2000
BULLE CAVE de C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867

Présentation de la marque BULLE CAVE

Déposée le 23 octobre 1990 par C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « BULLE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867), domicilié(e) 8, rue du Pré-Bréda B.P. 122 Z.I. Mardeuil, 51204 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY BROGGINI, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - France.

La marque BULLE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE CAVE est expirée depuis le 23 octobre 2000.

C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867 a également déposé les autres marques suivantes : CARTOUCHES SECURIT S.B.P.C. , PHYTOMIX


C.A.V.E. (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE No 867) - 8, rue du Pré-Bréda B.P. 122 Z.I. Mardeuil, 51204 EPERNAY - France


JACKY BROGGINI, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Lettre d'information de la CAVE