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Marques déposées par C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867
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NUMERAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERAL
C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867)

Numéro de dépôt :
1658881
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
22/04/2001

Présentation de la marque NUMERAL

Déposée le 22 avril 1991 par C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « NUMERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867), domicilié(e) 8 rue du Pré-Bréda Z.I. de Mardeuil, 51204 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY BROGGINI Président du conseil d'administration - France.

La marque NUMERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERAL est expirée depuis le 22 avril 2001.

C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867 a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE SIX , TERTIO , BIPLANT , HARMONIE


C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867) - 8 rue du Pré-Bréda Z.I. de Mardeuil, 51204 EPERNAY - France


JACKY BROGGINI Président du conseil d'administration - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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