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Marques déposées par C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867
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DOUBLE SIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE SIX
C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867)

Numéro de dépôt :
1658880
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
22/04/2001

Présentation de la marque DOUBLE SIX

Déposée le 22 avril 1991 par C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DOUBLE SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867), domicilié(e) 8 rue du Pré-Bréda Z.I. de Mardeuil, 51204 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACKY BROGGINI Président du conseil d'administration - France.

La marque DOUBLE SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE SIX est expirée depuis le 22 avril 2001.

C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867 a également déposé les autres marques suivantes : NUMERAL , TERTIO , BIPLANT , HARMONIE


C.A.V.E. (Société Coopérative Agricole agréée no 867) - 8 rue du Pré-Bréda Z.I. de Mardeuil, 51204 EPERNAY - France


JACKY BROGGINI Président du conseil d'administration - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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