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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.A.V.E. Coopérative d'Approvisionnement Viti-vinicole d'Epernay
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DUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUAL
C.A.V.E. SA Coopérative d'Approvisionnement Viti-vinicole d'Epernay

Numéro de dépôt :
93499355
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque DUAL

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) C.A.V.E. Coopérative d'Approvisionnement Viti-vinicole d'Epernay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.A.V.E. Coopérative d'Approvisionnement Viti-vinicole d'Epernay domicilié(e) 8 rue du Pré-Bréda B.P. 122 ZI MARDEUIL, 51204 EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.E. SA - France.

La marque DUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUAL est expirée depuis le 28 décembre 2003.


C.A.V.E. SA Coopérative d'Approvisionnement Viti-vinicole d'Epernay - 8 rue du Pré-Bréda B.P. 122 ZI MARDEUIL, 51204 EPERNAY CEDEX - France


C.A.V.E. SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Agrafe métallique de palissage pour les vignes (aluminium)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.