Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASTEL
Numéro de dépôt :
1492773
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1998
Présentation de la marque ASTEL
Déposée le 6 septembre 1988 par C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901). Siège social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTEL est expirée depuis le 6 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12