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Marques déposées par C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901). Siège social:
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ASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTEL
C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901). Siège social:

Numéro de dépôt :
1492773
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1998
ASTEL de C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901). Siège social:

Présentation de la marque ASTEL

Déposée le 6 septembre 1988 par C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901). Siège social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901). Siège social: domicilié(e) Hôtel de Ville de Marcq-en-Baroeuil.Siège administratif:82, boulevard Gambetta, 59200 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES SECQ, DIRECTEUR. - France.

La marque ASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTEL est expirée depuis le 6 septembre 1998.


C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901). Siège social: - Hôtel de Ville de Marcq-en-Baroeuil.Siège administratif:82, boulevard Gambetta, 59200 TOURCOING. - France


YVES SECQ, DIRECTEUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

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