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Marques déposées par la société C.A.V.A.L. (Coopérative Anjou Val de Loire) Société Civile Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10/09/1947 et celles subséquentes
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LAPIN DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPIN DE LOIRE
C.A.V.A.L. (Coopérative Anjou Val de Loire) Société Civile Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10/09/1947 et celles subséquentes

Numéro de dépôt :
92445033
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque LAPIN DE LOIRE

Déposée le 27 novembre 1992 par la société C.A.V.A.L. (Coopérative Anjou Val de Loire) Société Civile Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10/09/1947 et celles subséquentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LAPIN DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société C.A.V.A.L. (Coopérative Anjou Val de Loire) Société Civile Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10/09/1947 et celles subséquentes domicilié(e) 7 avenue Joxé, 49002 ANGERS Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. - France.

La marque LAPIN DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPIN DE LOIRE est expirée depuis le 27 novembre 2002.


C.A.V.A.L. (Coopérative Anjou Val de Loire) Société Civile Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10/09/1947 et celles subséquentes - 7 avenue Joxé, 49002 ANGERS Cedex 01 - France - SIREN 775609241


C.A.V.A.L. - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260637 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Formation comprenant : - formation apportée aux nouveaux éleveurs de lapins - animations réalisées auprès des éleveurs de lapins sur des sujets relatifs à la production cunicole. Services d'agriculture comprenant : - conseils techniques en élevage de lapins.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.