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Marques déposées par C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE
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GRAMIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAMIBLE
C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE

Numéro de dépôt :
96627294
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque GRAMIBLE

Déposée le 23 mai 1996 par C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « GRAMIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE, domicilié(e) 7, avenue Jean Joxé - BP. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. Coopérative Agricole Vienne Anjou Loire Monsieur François MERLE - France.

La marque GRAMIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMIBLE est expirée depuis le 23 mai 2006.

C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ALLEGRO , SOPRANO , CUNIPLUS , CONCERTO , TEMPO , FORTISSIMO


C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE - 7, avenue Jean Joxé - BP. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France


C.A.V.A.L. Coopérative Agricole Vienne Anjou Loire Monsieur François MERLE - France


Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

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