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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T
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FRANCE: ESPACES SANS FRONTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE: ESPACES SANS FRONTIERES
C.A.T. (SARL)

Numéro de dépôt :
1688875
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque FRANCE: ESPACES SANS FRONTIERES

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE: ESPACES SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T domicilié(e) domiciliée 5 rue Bellini, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORINE PICOLET - France.

La marque FRANCE: ESPACES SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE: ESPACES SANS FRONTIERES est expirée depuis le 27 juillet 1998.

C.A.T a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOME LIBRE,INDEPENDANT , F.G.A.P FEDERATION GENERALE AUTONOME DU SECTEUR PRIVE CAT CONFEDERATION AUT ONOME DU TRAVAIL , CROUSTIPHOS


C.A.T. (SARL) - domiciliée 5 rue Bellini, 92800 PUTEAUX - France


CORINE PICOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Ouvrages sur l'économie mondiale édition de livres, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.