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Marques déposées par la société C.A.T
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CROUSTIPHOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTIPHOS
C.A.T

Numéro de dépôt :
93486400
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque CROUSTIPHOS

Déposée le 4 octobre 1993 par la société C.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTIPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société C.A.T domicilié(e) B.P. 33, 02260 LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 546 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.T Société Coopérative Agricole de la Thiérarche, de l'Aisne et des Ardennes - France.

La marque CROUSTIPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTIPHOS est expirée depuis le 4 octobre 2003.

C.A.T a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOME LIBRE,INDEPENDANT , FRANCE: ESPACES SANS FRONTIERES , F.G.A.P FEDERATION GENERALE AUTONOME DU SECTEUR PRIVE CAT CONFEDERATION AUT ONOME DU TRAVAIL


C.A.T - B.P. 33, 02260 LA CAPELLE - France - SIREN 775546153


C.A.T Société Coopérative Agricole de la Thiérarche, de l'Aisne et des Ardennes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Tous produits pour la nutrition animale

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.