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Marques déposées par l'association loi 1901 C.A.T. SAINT JEAN
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CHATEAU SEMENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SEMENS
C.A.T. SAINT JEAN, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3166267
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/05/2022
CHATEAU SEMENS de C.A.T. SAINT JEAN

Présentation de la marque CHATEAU SEMENS

Déposée le 29 mai 2002 par l'association loi 1901 C.A.T. SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SEMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 C.A.T. SAINT JEAN domicilié(e) 1 SEMENS - 33540 - SAINT BRICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.A.T. SAINT JEAN domicilié(e) 1 SEMENS - 33540 - SAINT BRICE - France.

La marque CHATEAU SEMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SEMENS est expirée depuis le 29 mai 2022.


C.A.T. SAINT JEAN, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 SEMENS - 33540 - SAINT BRICE - France - SIREN 392437042


C.A.T. SAINT JEAN - 1 SEMENS - 33540 - SAINT BRICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505248 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-07-20

Foie gras, confits, rillettes (canard et oie) , pâtés (porc) , plats cuisinés à base de viande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.