Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 C.A.T. LES ATELIERS DE LA COLMONT route de Brécé
/
PIROUETTE ET CACAOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIROUETTE ET CACAOUETTE
C.A.T. LES ATELIERS DE LA COLMONT (ASSOCIATION LOI 1901), route de Brécé, 53120 GORRON.

Numéro de dépôt :
1213823
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
MAYENNE
Date d'expiration :
03/08/1992
PIROUETTE ET CACAOUETTE de C.A.T. LES ATELIERS DE LA COLMONT route de Brécé

Présentation de la marque PIROUETTE ET CACAOUETTE

Déposée le 3 août 1982 par l'association loi 1901 C.A.T. LES ATELIERS DE LA COLMONT route de Brécé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAYENNE), la marque française « PIROUETTE ET CACAOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 C.A.T. LES ATELIERS DE LA COLMONT route de Brécé - France.

La marque PIROUETTE ET CACAOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIROUETTE ET CACAOUETTE est expirée depuis le 3 août 1992.


C.A.T. LES ATELIERS DE LA COLMONT (ASSOCIATION LOI 1901), route de Brécé, 53120 GORRON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Articles de puériculture non compris dans d'autres classes, en particulier bavoirs, cache-brassières, pyjamas, surpyjamas, robes de chambres, peignoirs de bain, sorties de bain, tabliers, parures, et tous vêtements d'enfants.