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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T.E
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TD EAU LES TECHNICIENS DE L EAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TD EAU LES TECHNICIENS DE L EAU
C.A.T.E, SARL

Numéro de dépôt :
4218900
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2025
TD EAU LES TECHNICIENS DE L EAU de C.A.T.E

Présentation de la marque TD EAU LES TECHNICIENS DE L EAU

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TD EAU LES TECHNICIENS DE L EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T.E domicilié(e) 400 av. du château de Jouques - 13420 - Gémenos - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 659 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.T.E, M. PASCAL SARTORI domicilié(e) 400 av. du château de Jouques - 13420 - Gémenos - France.

La marque TD EAU LES TECHNICIENS DE L EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD EAU LES TECHNICIENS DE L EAU arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

C.A.T.E a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR FILTER , TD eau LES TECHNICIENS DE L'EAU


C.A.T.E, SARL - 400 av. du château de Jouques - 13420 - Gémenos - France - SIREN 452659147


C.A.T.E, M. PASCAL SARTORI - 400 av. du château de Jouques - 13420 - Gémenos - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Désinfection ; installation, entretien et réparation de machines.