Présentation de la marque TD eau LES TECHNICIENS DE L'EAU
Déposée le 26 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TD eau LES TECHNICIENS DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T.E domicilié(e) zone industrielle les Paluds, 510 avenue de Jouques,13685 AUBAGNE Cedex - 13685 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 659 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARTORI Pascal domicilié(e) le jas de Candolle,13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - 13821 - France.
La marque TD eau LES TECHNICIENS DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.A.T.E sarl - zone industrielle les Paluds, 510 avenue de Jouques,13685 AUBAGNE Cedex - 13685 - France - SIREN 452659147
SARTORI Pascal - le jas de Candolle,13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - 13821 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Pompes (machines). Appareils : de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau. Travaux de plomberie, installation, entretien et réparation de machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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