Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIG
SARL C.A.T COMPANY

Numéro de dépôt :
3337183
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/01/2015
TIG de C.A.T COMPANY

Présentation de la marque TIG

Déposée le 27 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T COMPANY domicilié(e) 34 GRAND RUE,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 678 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAVOTTO PHILIPPE domicilié(e) 35 RUE JULES FERRY,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France.

La marque TIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIG est expirée depuis le 27 janvier 2015.


SARL C.A.T COMPANY - 34 GRAND RUE,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 452678592


M. GAVOTTO PHILIPPE - 35 RUE JULES FERRY,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.