Déposée le 27 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.T COMPANY domicilié(e) 34 GRAND RUE,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 678 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAVOTTO PHILIPPE domicilié(e) 35 RUE JULES FERRY,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France.
La marque TIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIG est expirée depuis le 27 janvier 2015.
SARL C.A.T COMPANY - 34 GRAND RUE,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 452678592
M. GAVOTTO PHILIPPE - 35 RUE JULES FERRY,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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