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Marques déposées par la société C.A.T. (Centre d'Aide par le Travail) Association Départementale des Amis et Parents Enfance Inadaptée (ADAPEI) Association Type Loi 1901
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CAT "PETIT-MORNE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT "PETIT-MORNE"
C.A.T. (Centre d'Aide par le Travail) Association Départementale des Amis et Parents Enfance Inadaptée (ADAPEI) Association Type Loi 1901

Numéro de dépôt :
98717616
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque CAT "PETIT-MORNE"

Déposée le 10 février 1998 par la société C.A.T. (Centre d'Aide par le Travail) Association Départementale des Amis et Parents Enfance Inadaptée (ADAPEI) Association Type Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT "PETIT-MORNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la société C.A.T. (Centre d'Aide par le Travail) Association Départementale des Amis et Parents Enfance Inadaptée (ADAPEI) Association Type Loi 1901 domicilié(e) " Petit-Morne ", 97232 LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 988 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LANGE Directeur C.A.T. - France.

La marque CAT "PETIT-MORNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT "PETIT-MORNE" est expirée depuis le 10 février 2008.


C.A.T. (Centre d'Aide par le Travail) Association Départementale des Amis et Parents Enfance Inadaptée (ADAPEI) Association Type Loi 1901 - " Petit-Morne ", 97232 LAMENTIN - France - SIREN 313988099


Monsieur Denis LANGE Directeur C.A.T. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, comptes Préparation faite de céréales, confiserie, miel, sel, moutarde vinaigre et sauces (condiments - épices) Boissons de fruits et jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.