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Marques déposées par l'association loi 1901 C.A.T. - A.D.A.P.E.A.I
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ZOOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZOOM
C.A.T. - A.D.A.P.E.A.I. (Association Loi 1901)
C.A.T. - J.P.A. (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1745033
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
13/11/2010
ZOOM de C.A.T. - A.D.A.P.E.A.I

Présentation de la marque ZOOM

Déposée le 13 novembre 1990 par l'association loi 1901 C.A.T. - A.D.A.P.E.A.I et l'association loi 1901 C.A.T. - J.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « ZOOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont l'association loi 1901 C.A.T. - A.D.A.P.E.A.I domicilié(e) REPRESENTE PAR MR GUILLOT, CEIGNAC, 12450 CALMONT (dossier no 2185890) - France et l'association loi 1901 C.A.T. - J.P.A domicilié(e) REPRESENTE PAR MR STALIN, 71 AVENUE JACQUES BESSE, 81500 LAVAUR (dossier no 2185890) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.A.T. - A.D.A.P.E.A.I domicilié(e) (dossier no 2185890) - France.

La marque ZOOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZOOM est expirée depuis le 13 novembre 2010.


C.A.T. - A.D.A.P.E.A.I. (Association Loi 1901) - REPRESENTE PAR MR GUILLOT, CEIGNAC, 12450 CALMONT (dossier no 2185890) - France

C.A.T. - J.P.A. (Association Loi 1901) - REPRESENTE PAR MR STALIN, 71 AVENUE JACQUES BESSE, 81500 LAVAUR (dossier no 2185890) - France - SIREN 7


C.A.T. - A.D.A.P.E.A.I - (dossier no 2185890) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185890 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Articles de sport. Coupe-vent, dossards, chasubles, fanions d'échange, mini-fanions, maillots, tee-shirts, bobs, blousons, sacs de sport, joggings, sweat-shirts, culottes, shorts

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].