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Marques déposées par C.A.S. CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS D'AMENDEMENTS ORGANIQUES
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CAS CHAMBRE SYNDICALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES ET DES SUPPORTS DE CULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAS CHAMBRE SYNDICALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES ET DES SUPPORTS DE CULTURE
C.A.S. CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS D'AMENDEMENTS ORGANIQUES, DE SUPPORTS DE CULTURE ET DE LEURS DERIVES

Numéro de dépôt :
1679322
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000
CAS CHAMBRE SYNDICALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES ET DES SUPPORTS DE CULTURE de C.A.S. CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS D\'AMENDEMENTS ORGANIQUES

Présentation de la marque CAS CHAMBRE SYNDICALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES ET DES SUPPORTS DE CULTURE

Déposée le 9 juillet 1990 par C.A.S. CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS D'AMENDEMENTS ORGANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAS CHAMBRE SYNDICALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES ET DES SUPPORTS DE CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.S. CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS D'AMENDEMENTS ORGANIQUES, DE SUPPORTS DE CULTURE ET DE LEURS DERIVES, domicilié(e) 2 bis rue TIPHAINE, 75015 PARIS - France.

La marque CAS CHAMBRE SYNDICALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES ET DES SUPPORTS DE CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAS CHAMBRE SYNDICALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES ET DES SUPPORTS DE CULTURE est expirée depuis le 9 juillet 2000.


C.A.S. CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS D'AMENDEMENTS ORGANIQUES, DE SUPPORTS DE CULTURE ET DE LEURS DERIVES - 2 bis rue TIPHAINE, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture et au jardin amateur.Engrais pour les terres et amendements organiques Produits désinfectants, produits pour la destruction des nuisibles, fongicides, herbicide: produit support des cultures maraîchères et florales Travaux d'Ingenieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. programmation pour ordinateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.