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Marques déposées par C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne
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ROY SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY SOLEIL
C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne)

Numéro de dépôt :
1723338
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2000

Présentation de la marque ROY SOLEIL

Déposée le 14 novembre 1990 par C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROY SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne), domicilié(e) Ferme de Milly, à Foissy-sur-Vanne, 89190 Villeneuve-l'Archevêque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Additiv Communication (SARL) - France.

La marque ROY SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY SOLEIL est expirée depuis le 14 novembre 2000.

C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne a également déposé les autres marques suivantes : CLE DE SOL , CHANTEROY , VALROY , LES CLASSICS DE MILLY


C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne) - Ferme de Milly, à Foissy-sur-Vanne, 89190 Villeneuve-l'Archevêque - France


Additiv Communication (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

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