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TRIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIAL
C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (Coopérative Agricole type 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1456866
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
09/03/1998
TRIAL de C.A.S.A.M

Présentation de la marque TRIAL

Déposée le 9 mars 1988 par C.A.S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « TRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (Coopérative Agricole type 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50206 COUTANCES Cédex. - France.

La marque TRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIAL est expirée depuis le 9 mars 1998.

C.A.S.A.M a également déposé les autres marques suivantes : NORSEM , DORVAL , C CASAM , SOLVERT


C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (Coopérative Agricole type 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50206 COUTANCES Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 2 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289056 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.