C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 - 4 - 5-6), 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES.
Numéro de dépôt :
1214451
Date de dépôt :
29/09/1982
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
29/09/1992
Présentation de la marque DORVAL
Déposée le 29 septembre 1982 par C.A.S.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES),
la marque française « DORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 - 4 - 5-6), 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES. - France.
La marque DORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 - 4 - 5-6), 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20
Inscription - Renonciation partielle n°3113 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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