C.A.R.E. – CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1519396
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2024
Présentation de la marque CARE
Déposée le 15 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.A.R.E. – CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.A.R.E. – CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) 18-22 rue Bernard, Zone Industrielle Les Vignes - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 114 618 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.A.R.E. – CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT, Société par actions simplifiée - 18-22 rue Bernard, Zone Industrielle Les Vignes - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 482114618
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Demande de renouvellement le 27 mars 2009 n°2127350 - Publication au BOPI 2009-03-27
Renouvellement sans limitation n°2127350 - Publication au BOPI 1998-46
Inscription le 21 janvier 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51091 - Publication au BOPI 1991-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402748 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27
Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 14 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622920 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-14
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557825 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-05-05
Appareils médicaux et en particulier cycles de rééducation.Bicyclettes, tricycles. Articles de gymnastique et de sport et en particulier cycles d'entraînement
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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