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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT
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MEDICARE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEDICARE
C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98740127
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2028

Présentation de la marque MEDICARE

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) 18-22 RUE BERNARD, ZONE INDUSTRIELLE - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MEDICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEDICARE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.

C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INTENSIVE LINE , ACTOR


C.A.R.E. CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT, Société anonyme - 18-22 RUE BERNARD, ZONE INDUSTRIELLE - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 301291720


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363083 - Publication au BOPI 2008-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684898 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Vélo, tricycles, monoroue, tous ces produits étant destinés à un usage médical. Vêtements ; chaussures destinées à un usage médical. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), appareils de musculation, tous ces produits étant destinés à un usage médical.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].