C.A.P.L., Sté Coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3949673
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
Présentation de la marque PSO CAPL PROGRAMME SECURITE OIDIUM
Déposée le 28 septembre 2012 par C.A.P.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PSO CAPL PROGRAMME SECURITE OIDIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est C.A.P.L., Sté Coopérative agricole à capital variable domicilié(e) 92 Rue Joseph Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.P.L. domicilié(e) 92 Rue Joseph Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.
La marque PSO CAPL PROGRAMME SECURITE OIDIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949673.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSO CAPL PROGRAMME SECURITE OIDIUM est expirée depuis le 28 septembre 2022.
C.A.P.L a également déposé les autres marques suivantes : TOP CORK
C.A.P.L., Sté Coopérative agricole à capital variable - 92 Rue Joseph Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France
C.A.P.L. - 92 Rue Joseph Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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