Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C.A.P.E.L
/
AGNELAIT DU QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNELAIT DU QUERCY
C.A.P.E.L.

Numéro de dépôt :
99781346
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque AGNELAIT DU QUERCY

Déposée le 15 mars 1999 par C.A.P.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « AGNELAIT DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est C.A.P.E.L., domicilié(e) " La Quercynoise ", 267, Avenue Pierre Sémard, B.P. 119, 46002 CAHORS CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.P.E.L. - France.

La marque AGNELAIT DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNELAIT DU QUERCY est expirée depuis le 15 mars 2009.


C.A.P.E.L. - " La Quercynoise ", 267, Avenue Pierre Sémard, B.P. 119, 46002 CAHORS CEDEX 9 - France


C.A.P.E.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Viande (à l'exception de la viande d'agneau), viande d'agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée agneau du quercy, viande séchée et cuite (à l'exception de la viande d'agneau), viande séchée et cuite d'agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée agneau du quercy, animaux vivants (à l'exception des agneaux), agneaux vivants élevés selon le cahier des charges sur lequel se base l'indication géographique protégée agneau du quercy, extrait de viande, aliment pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.