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Marques déposées par la société C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE
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LA QUERCYNOISE CAPEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUERCYNOISE CAPEL
C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE

Numéro de dépôt :
92434895
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque LA QUERCYNOISE CAPEL

Déposée le 23 septembre 1992 par la société C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUERCYNOISE CAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 Avenue Pierre Semard, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 572 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque LA QUERCYNOISE CAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUERCYNOISE CAPEL est expirée depuis le 23 septembre 2002.

C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE a également déposé les autres marques suivantes : CAPEL 4 SAISONS


C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE - 267 Avenue Pierre Semard, 46000 CAHORS - France - SIREN 301572715


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Viande, poisson; volaille et gibier, à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.