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Marques déposées par C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE (Coopérative Agricole de Producteurs et d'Eleveurs du Lot) 267
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CAPEL LA QUERCYNOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEL LA QUERCYNOISE
C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE (Coopérative Agricole de Producteurs et d'Eleveurs du Lot) 267, avenue Pierre Semard, 46000 CAHORS.

Numéro de dépôt :
1243929
Date de dépôt :
05/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1992
CAPEL LA QUERCYNOISE de C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE (Coopérative Agricole de Producteurs et d\'Eleveurs du Lot) 267

Présentation de la marque CAPEL LA QUERCYNOISE

Déposée le 5 octobre 1982 par C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE (Coopérative Agricole de Producteurs et d'Eleveurs du Lot) 267 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPEL LA QUERCYNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE (Coopérative Agricole de Producteurs et d'Eleveurs du Lot) 267, avenue Pierre Semard, 46000 CAHORS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque CAPEL LA QUERCYNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEL LA QUERCYNOISE est expirée depuis le 5 octobre 1992.


C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE (Coopérative Agricole de Producteurs et d'Eleveurs du Lot) 267, avenue Pierre Semard, 46000 CAHORS. - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Viande, poisson, volaille et gibier, à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.