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Marques déposées par C.A.P.E.L. (Coopérative Agricole
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VEGETAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETAN
C.A.P.E.L. (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1665436
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
01/12/1999
VEGETAN de C.A.P.E.L. (Coopérative Agricole

Présentation de la marque VEGETAN

Déposée le 1 décembre 1989 par C.A.P.E.L. (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « VEGETAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.P.E.L. (Coopérative Agricole), domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, 46002 CAHORSet SICA F.A.Q. (Sté d'Intérêt Collectif Agricole),Z.I. d'Englandières, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean FALIEZ - France.

La marque VEGETAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAN est expirée depuis le 1 décembre 1999.


C.A.P.E.L. (Coopérative Agricole) - 267 Avenue Pierre Sémard, 46002 CAHORSet SICA F.A.Q. (Sté d'Intérêt Collectif Agricole),Z.I. d'Englandières, 46000 CAHORS - France


Mr Jean FALIEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Matières tannantes, aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.