Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) C.A.H.N. (Coopérative Agricole de Haute-Normandie
/
NORALIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORALIMENT
C.A.H.N. (Coopérative Agricole de Haute-Normandie) - Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1743548
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
02/03/2000
NORALIMENT de C.A.H.N. (Coopérative Agricole de Haute-Normandie

Présentation de la marque NORALIMENT

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) C.A.H.N. (Coopérative Agricole de Haute-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « NORALIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) C.A.H.N. (Coopérative Agricole de Haute-Normandie domicilié(e) à capital variable, régie par les Lois des 10 SEPTEMBRE 1947 - 24 JUILLET 1967 et 27 JUIN 1972, 12, rue de la Chaîne à 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le BUREAU d'ETUDES JURIDIQUES et FISCALES de l'OUEST - France.

La marque NORALIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORALIMENT est expirée depuis le 2 mars 2000.


C.A.H.N. (Coopérative Agricole de Haute-Normandie) - Société Coopérative Agricole - à capital variable, régie par les Lois des 10 SEPTEMBRE 1947 - 24 JUILLET 1967 et 27 JUIN 1972, 12, rue de la Chaîne à 76000 ROUEN - France


le BUREAU d'ETUDES JURIDIQUES et FISCALES de l'OUEST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Aliments pour la nourriture des animaux