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Marques déposées par la société C & A FRANCE
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VICTOR DE CESSIEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICTOR DE CESSIEU
C & A FRANCE

Numéro de dépôt :
1220667
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque VICTOR DE CESSIEU

Déposée le 2 décembre 1982 par la société C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICTOR DE CESSIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C & A FRANCE domicilié(e) 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2009795) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2009795) - France.

La marque VICTOR DE CESSIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICTOR DE CESSIEU est expirée depuis le 2 décembre 2002.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , NOTRE ENVIE DU MOIS


C & A FRANCE - 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2009795) - France - SIREN 662051175


SODEMA - (dossier no 2009795) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1992 n°2009795 - Publication au BOPI 1992-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 21 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49829 - Publication au BOPI 1990-09-21

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.