(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 décembre 1985 par la société C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336359.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 2005.
C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057234 - Publication au BOPI 1995-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 21 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49829 - Publication au BOPI 1990-09-21