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Marques déposées par la société C & A FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
C & A FRANCE

Numéro de dépôt :
1245718
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003
Marque en couleurs, figurative de C & A FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1983 par la société C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C & A FRANCE domicilié(e) 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2023226) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2023226) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245718.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2003.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU


C & A FRANCE - 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2023226) - France - SIREN 662051275


APPLIMA S.A. - (dossier no 2023226) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1993 n°2023226 - Publication au BOPI 1993-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 21 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49829 - Publication au BOPI 1990-09-21

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.