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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C & A FRANCE
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LES TOUJOURS BIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOUJOURS BIEN
C & A FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3201402
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2012
LES TOUJOURS BIEN de C & A FRANCE

Présentation de la marque LES TOUJOURS BIEN

Déposée le 26 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOUJOURS BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C & A FRANCE domicilié(e) 122, rue de Rivoli, ,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LES TOUJOURS BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOUJOURS BIEN est expirée depuis le 26 décembre 2012.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU


C & A FRANCE, société anonyme - 122, rue de Rivoli, ,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 662051275


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484859 - Publication au BOPI 2008-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508107 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 18 août 2011 - Concession de licence n°555714 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18

Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.