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Marques déposées par la société C & A FRANCE
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LE BONAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BONAF
C & A FRANCE

Numéro de dépôt :
96612839
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque LE BONAF

Déposée le 23 février 1996 par la société C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société C & A FRANCE domicilié(e) 41, Avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 000 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre WETZEL - France.

La marque LE BONAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONAF est expirée depuis le 23 février 2006.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU


C & A FRANCE - 41, Avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 632000576


Cabinet Pierre WETZEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises; parapluies ; parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].