Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C & A FRANCETODO
/
JESSICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JESSICA
C & A FRANCE, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1535252
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque JESSICA

Déposée le 8 juin 1989 par C & A FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JESSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C & A FRANCETODO domicilié(e) 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2140865) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2140865) - France.

La marque JESSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JESSICA est expirée depuis le 8 juin 2009.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU


C & A FRANCE, société en commandite simple - 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2140865) - France - SIREN 662051275


APPLIMA S.A. - (dossier no 2140865) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 26 août 1992 - Transmission de propriété n°66713 - Publication au BOPI 1992-08-26

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484859 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2140865 - Publication au BOPI 1999-03-26

Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508107 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Bonneterie, bas, chaussettes, collants