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Marques déposées par la société C & A FRANCE
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INCOGNITO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INCOGNITO
C & A FRANCE

Numéro de dépôt :
1397045
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2007
INCOGNITO de C & A FRANCE

Présentation de la marque INCOGNITO

Déposée le 5 mars 1987 par la société C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCOGNITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C & A FRANCE domicilié(e) 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2081747) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2081747) - France.

La marque INCOGNITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCOGNITO est expirée depuis le 5 mars 2007.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU


C & A FRANCE - 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2081747) - France - SIREN 662051275


APPLIMA S.A. - (dossier no 2081747) - France


Renouvellement avec limitation le 7 janvier 1997 n°2081747 - Publication au BOPI 1997-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 26 août 1992 - Transmission de propriété n°66711 - Publication au BOPI 1992-08-26

Tissus, tissus tricotés, étoffes non tissées, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage, articles textiles non compris dans d'autres classes. Tous vêtements et articles d'habillement, bonneterie, bas, chaussettes, vêtements tissés à mailles et tricotés, lingerie de corps, cravates, bretelles, gants, bottes, souliers et pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.