Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN SNAKE
C & A FRANCE

Numéro de dépôt :
1309442
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque GREEN SNAKE

Déposée le 15 mai 1985 par la société C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN SNAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C & A FRANCE domicilié(e) 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2046958) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2046958) - France.

La marque GREEN SNAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN SNAKE est expirée depuis le 15 mai 2005.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU


C & A FRANCE - 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2046958) - France - SIREN 662051275


APPLIMA S.A. - (dossier no 2046958) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 1995 n°2046958 - Publication au BOPI 1995-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 21 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49829 - Publication au BOPI 1990-09-21

Vêtements chaussures, chapellerie.