C A MODE LA VIE
Présentation de la marque C A MODE LA VIE
Déposée le 23 janvier 1990 par C & A FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C A MODE LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C A MODE LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C A MODE LA VIE est expirée depuis le 23 janvier 2010.
C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 21 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49829 - Publication au BOPI 1990-09-21
Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484859 - Publication au BOPI 2008-11-10
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152200 - Publication au BOPI 1999-09-08
Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508107 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15