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Marques déposées par C & A FRANCETODO
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BONUF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONUF
C & A FRANCE, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1548944
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
03/08/2009
BONUF de C & A FRANCE

Présentation de la marque BONUF

Déposée le 3 août 1989 par C & A FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « BONUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C & A FRANCETODO domicilié(e) 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2140866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2140866) - France.

La marque BONUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONUF est expirée depuis le 3 août 2009.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU


C & A FRANCE, société en commandite simple - 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2140866) - France - SIREN 662051275


APPLIMA S.A. - (dossier no 2140866) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233423 - Publication au BOPI 1997-02-27

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484859 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2140866 - Publication au BOPI 1999-03-26

Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508107 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, articles de bonneterie