Déposée le 3 juillet 1996 par la société C & A FRANCE SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C&A, LA FIBRE NATURELLE »
Le déposant est la société C & A FRANCE SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE domicilié(e) 122 RUE DE RIVOLI,75001 PARIS (dossier no 2316536) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2316536) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C&A, LA FIBRE NATURELLE est expirée depuis le 3 juillet 2016.
C & A FRANCE SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - 122 RUE DE RIVOLI,75001 PARIS (dossier no 2316536) - 75001 - France - SIREN 662051275
APPLIMA S.A - 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2316536) - 75116 - France
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404540 - Publication au BOPI 2004-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316536 - Publication au BOPI 2006-06-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484859 - Publication au BOPI 2008-11-10
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508107 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 18 août 2011 - Concession de licence n°555714 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663049 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Inscription le 18 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663048 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques.Papier et carton, (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles; glaces (miroirs) cadres (à l'exception de ceux pour la construction.Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) décorations; pour arbres de noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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