Déposée le 2 octobre 1979 par C.A.E.S. CENTRALE D'ACHAT EUROPEENNE DU SURGELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « KS GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est C.A.E.S. CENTRALE D'ACHAT EUROPEENNE DU SURGELE domicilié(e) (société anonyme à capital variable) 9 Quai Désiré Delmotte 62200 BOULOGNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque KS GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.A.E.S. CENTRALE D'ACHAT EUROPEENNE DU SURGELE a également déposé les autres marques suivantes : MEN GEL , 1978 CAES
C.A.E.S. CENTRALE D'ACHAT EUROPEENNE DU SURGELE - (société anonyme à capital variable) 9 Quai Désiré Delmotte 62200 BOULOGNE SUR MER - France
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Inscription - Changement d'adresse n°123435 - Publication au BOPI 1980-016
Tous produits alimentaires surgelés ou congelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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