Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEM
C.A.E.M. Construction d'Appareils Electriques et Mécaniques

Numéro de dépôt :
1060668
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAEM

Déposée le 28 juillet 1978 par C.A.E.M. Construction d'Appareils Electriques et Mécaniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.E.M. Construction d'Appareils Electriques et Mécaniques domicilié(e) (S.A.), 29-30 rue du Chemin-de-Fer 67200 STRASBOURG-KOENIGSHOFFEN. - France.

La marque CAEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAEM est expirée depuis le 28 juillet 1988.

C.A.E.M. Construction d'Appareils Electriques et Mécaniques a également déposé les autres marques suivantes : BRUNNER BB


C.A.E.M. Construction d'Appareils Electriques et Mécaniques - (S.A.), 29-30 rue du Chemin-de-Fer 67200 STRASBOURG-KOENIGSHOFFEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Inscription - Transmission de propriété n°125450 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°119507 - Publication au BOPI

Des radiateurs électriques, à accumulation, des radiateurs électriques du type dits "obscurs", des radiateurs électriques soufflants et, plus généralement des installations de chauffage électriques, tous appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;des appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) des machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.