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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.DI.CO
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NOBLESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLESSE
S.A.R.L. C.A.DI.CO.

Numéro de dépôt :
16762
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/09/1992

Présentation de la marque NOBLESSE

Déposée le 9 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.DI.CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.A.DI.CO domicilié(e) 8, rue George Sand, 31120 PORTET-SUR-GARONNE. - France.

La marque NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSE est expirée depuis le 9 septembre 1992.

C.A.DI.CO a également déposé les autres marques suivantes : MATHIEU DE ST ELIX , MELANIE DE TOLOSA


S.A.R.L. C.A.DI.CO. - 8, rue George Sand, 31120 PORTET-SUR-GARONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Foie gras, confits, charcuterie, produits frais, champignons, plats cuisinés, fromages, douceurs, confiserie, chocolat, confitures, gâteaux, fruits au sirop, vins fins, spiritueux, liqueurs, alcools. Emballages, documentation, tarifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.