Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CA NE ME KIT PLUS..
C.A.D.R.A.T/Association loi 1901/
C.I.C.P/SARL/1 place Paul Verlaine

Numéro de dépôt :
3065247
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CA NE ME KIT PLUS.. de C.A.D.R.A.T/Association loi 1901/

Présentation de la marque CA NE ME KIT PLUS..

Déposée le 17 novembre 2000 par C.A.D.R.A.T/Association loi 1901/ et C.I.C.P/SARL/1 place Paul Verlaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA NE ME KIT PLUS.. »

Les déposants sont C.A.D.R.A.T/Association loi 1901/, domicilié(e) 8 rue Mabillou, 75006 PARIS - France et C.I.C.P/SARL/1 place Paul Verlaine, domicilié(e) 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.D.R.A.T - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


C.A.D.R.A.T/Association loi 1901/ - 8 rue Mabillou, 75006 PARIS - France

C.I.C.P/SARL/1 place Paul Verlaine - 92100 BOULOGNE - France


C.A.D.R.A.T - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330472 - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2001-09-04

- Abats-jour - Pèle mêle, cadre, porte photos en carton, porte documents, pots à crayons porte crayons, patrons pour la couture. Tous ces produits sont en carton. - Sacs à mains - Plaids, nappes, sets de table, draps en tissu - Formation, édition de livres, activités culturelles et artistiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.