Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLY
C.A.D. - COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1428539
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1997

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 25 septembre 1987 par C.A.D. - COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.D. - COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION (G.I.E.) domicilié(e) 8-10, rue des Vignerons, 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA D et R GERVY. - France.

La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 25 septembre 1997.

C.A.D. - COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : OPERA , ORLY


C.A.D. - COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION (G.I.E.) - 8-10, rue des Vignerons, 94300 VINCENNES. - France


SCPA D et R GERVY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Papiers peints, tentures murales, tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.