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Marques déposées par la société C.A.C.I.S - Centre Accueil Consultation Information Sexualité
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" LA CHASSE DU DASI " C.A.C.I.S;
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA CHASSE DU DASI " C.A.C.I.S;
C.A.C.I.S - Centre Accueil Consultation Information Sexualité

Numéro de dépôt :
94524352
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque " LA CHASSE DU DASI " C.A.C.I.S;

Déposée le 8 juin 1994 par la société C.A.C.I.S - Centre Accueil Consultation Information Sexualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LA CHASSE DU DASI " C.A.C.I.S; » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société C.A.C.I.S - Centre Accueil Consultation Information Sexualité domicilié(e) Centre Social du Grand Parc - B.P. 44 - Place de L'Europe, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 251 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maryse TOURNE C.A.C.I.S. Centre Accueil Consultation Information Sexualité, Centre Social Grand Parc - France.

La marque " LA CHASSE DU DASI " C.A.C.I.S; a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA CHASSE DU DASI " C.A.C.I.S; est expirée depuis le 8 juin 2004.


C.A.C.I.S - Centre Accueil Consultation Information Sexualité - Centre Social du Grand Parc - B.P. 44 - Place de L'Europe, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 331251181


Maryse TOURNE C.A.C.I.S. Centre Accueil Consultation Information Sexualité, Centre Social Grand Parc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

"Jeu Rallye, Jeu de société et Badges ornementaux pour la prévention du SIDA

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].