Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSEM
C.A.A.R. COOPERATIVE AGRICOLE DE L'ARRONDISSEMENT DE REIMS. (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1281234
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1994

Présentation de la marque EUROSEM

Déposée le 3 août 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) C.A.A.R. COOPERATIVE AGRICOLE DE L'ARRONDISSEMENT DE REIMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) C.A.A.R. COOPERATIVE AGRICOLE DE L'ARRONDISSEMENT DE REIMS domicilié(e) 16, boulevard du Val-de-Vesle, 51064 REIMS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT de KERAVENANT et HERRBURGER - France.

La marque EUROSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSEM est expirée depuis le 3 août 1994.


C.A.A.R. COOPERATIVE AGRICOLE DE L'ARRONDISSEMENT DE REIMS. (société coopérative agricole) - 16, boulevard du Val-de-Vesle, 51064 REIMS. - France


Cabinet BERT de KERAVENANT et HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.