Marque enregistrée - Marque en vigueur

C2A SWISS Agenceur d'idées
C.A.A PARTICIPATION

Numéro de dépôt :
4651801
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
C2A SWISS Agenceur d\'idées de C.A.A PARTICIPATION

Présentation de la marque C2A SWISS Agenceur d'idées

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par C.A.A PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C2A SWISS Agenceur d'idées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est C.A.A PARTICIPATION domicilié(e) 14 Rue Saint Eloi - 49290 - MAUGES SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DIZIER ET ASSOCIES, Monsieur Marc DIZIER domicilié(e) 1 Rue du Roi Albert - 44022 - NANTES Cedex 01 - France.

La marque C2A SWISS Agenceur d'idées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651801.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2A SWISS Agenceur d'idées arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

C.A.A PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : C2A ST BARTH Agenceur d'idées , CAA LA REUNION Agenceur d'idées , CAA REUNION Agenceur d'idées


C.A.A PARTICIPATION - 14 Rue Saint Eloi - 49290 - MAUGES SUR LOIRE - France


SELARL DIZIER ET ASSOCIES, Monsieur Marc DIZIER - 1 Rue du Roi Albert - 44022 - NANTES Cedex 01 - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Couleurs ; additifs pour peintures sous forme de couleurs de teinte ; colorants destinés à la formulation de peintures ; colorants basiques [colorants cationiques] ; colorants pour peintures ; colorants pour matières plastiques ; pigments ; vernis ; laques (peintures) ; apprêts (peintures) ; peintures ; laques ; Matière colorante à utiliser sur la verrerie ; matières colorantes destinées aux peintures ; préservatifs contre la rouille ; matières tinctoriales ; Mordants ; Résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art ; encres d'imprimerie ; encres pour la gravure ; encres pour la peausserie ; encres pour le cuir ; huiles pour la conservation du bois ; enduits (peintures) : tous les produits précités proviennent de Suisse ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; plâtre ; Boiseries ; lambris non métalliques ; bois de placage ; bois façonnés ; bois mi- ouvrés; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; huisseries non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cheminées non métalliques ; cloisons non métalliques ; corniches non métalliques ; escaliers non métalliques : tous les produits précités proviennent de Suisse ;

Meubles ; glaces [miroirs] ; miroirs ; encadrements ; cadres de lit ; cadres en cuir ; Articles en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir pièces d'ameublement ; Boîtes en bois; Boîtes vérrouillables [meubles]; Boîtes à empiler en bois; Caisses en bois; Caisses en plastique; Caisses non métalliques; Coffres [meubles]; Coffres à jouets [meubles]; Coffrets en liège; Coffrets en roseau [meubles]; Coffrets en jonc [meubles], en corne ou en bois; paravents [meubles]; plateaux de table ; plans de travail ; plans vasques, meubles vasques ; tabourets ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; bibliothèques ; bureaux (meuble) ; armoires ; rayonnages ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; divans ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; chevilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; échelles en bois ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en résine de bois ; niches pour animaux d'intérieurs ; patères [crochets] non métalliques pour vêtements ; porte-parapluies ; porte-revues ; mobilier en bambou ; cloisons coulissantes pour pièces (mobiliers de séparation) ; cloisons autoportantes [meubles] ; châssis en bois [meubles] pour appareils électroniques ; stores d'intérieur en roseau, en rotin ou en bambou ; pare soleil à lamelles (extérieur) ; écrans intérieurs sous forme de stores ; stores d'intérieur à enroulement ; stores d'intérieur à lamelles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; vitrines ; bars [meubles] ; comptoirs [meubles] : tous les produits précités proviennent de Suisse ;

Porte-serviettes ; porte-savon : tous les produits précités proviennent de Suisse ;

Travaux d’ébénisterie ; agencement ; Aménagement des locaux de magasins [installation]; Aménagement intérieur de bureaux [installation]; construction ; travaux de peinture ; travaux de vernissage ; travaux de plâtrerie ; vernissage de meubles ; supervision (direction) de travaux de construction ; services de restauration, de réparation et d’entretien de meubles ;

Evaluations, estimations, recherches scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs conception ; Développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; décoration intérieure ; élaboration et conception architecturale pour décoration intérieure ; Conception de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; mise à niveau de logiciels ; location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle).